LE GROS ROMANS DE SANS SOUCI

Mr Gilles RAVASSARD

Présentation de la marque LE GROS ROMANS DE SANS SOUCI

Déposée le 3 août 1995 par monsieur Gilles RAVASSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GROS ROMANS DE SANS SOUCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est monsieur Gilles RAVASSARD domicilié(e) 81 Rue du Dauphiné, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean PICHAT - France.

La marque LE GROS ROMANS DE SANS SOUCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584073.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GROS ROMANS DE SANS SOUCI est expirée depuis le 3 août 2005.

Gilles RAVASSARD a également déposé les autres marques suivantes : DE SANS SOUCI , REGAL DE SANS SOUCI ST FELICIEN